Archives de catégorie : juridique

Quand le droit de l’environnement intègre les limites physiques à la croissance : analyse d’une jurisprudence décroissante

Les magistrats français ne le savent peut-être pas encore, mais c’est une bonne nouvelle : ils deviennent décroissants ! Plusieurs décisions récentes des juges administratifs nous font croire que les grands projets inutiles pourraient bientôt être une espèce en danger, au regard … Lire la suite

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Les juristes, facilitateurs de la transition écologique et sociale ? Conseils aux étudiants, jeunes professionnels du droit et associatifs !

Chacun pourra le constater, si elle/il s’intéresse aux sujets que sont l’écologie, le social ou l’économie éthique: de plus en plus de projets se lancent et fonctionnent, pour changer au mieux et au plus vite notre société. Il est vrai … Lire la suite

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Décret sur la planification des déchets : les régions à la croisée des chemins

Si l’on a beaucoup parlé de la loi de transition énergétique depuis 2015, et de son fameux titre IV consacré à l’économie circulaire et aux déchets, d’autres lois ont également modifié récemment le paysage réglementaire. C’est le cas de la … Lire la suite

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Décret du 10 mars 2016 sur les déchets – décryptage

Suite à l’adoption de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, plusieurs décrets d’application étaient attendus pour en permettre la bonne application par les collectivités locales et les entreprises. Après le décret … Lire la suite

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La caravane du droit pour le zéro déchet: micro bilan d’un mois de tour de France

La caravane du droit, c’est (hélas) terminé ! Après un mois passé sur les routes de France, voici un petit bilan en attendant un compte rendu plus détaillé ! Pourquoi une caravane du droit (bénévole) ? Le but était de faire profiter un … Lire la suite

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Déchets mis en décharge : si l’on appliquait la loi ?

En préambule de la caravane du droit qui me mènera sur les routes de France en novembre et décembre prochain, voici un petit article qui pourra peut-être aider les riverains de quelques 240 décharges en cours d’exploitation en France  à faire respecter la loi… … Lire la suite

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La caravane du droit – le juridique pour la réduction des déchets

C’est la rentrée, un peu tardive, sur le blog, il est vrai… Non pas qu’il ne se passe rien dans le monde juridique de l’écologie: au contraire, de nouveaux projets sont en cours… dont la « caravane du droit » ! Comme … Lire la suite

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