La caravane du droit pour le zéro déchet : et si c’était votre tour ?

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La caravane du droit, c’est (hélas) terminé ! Après un mois passé sur les routes de France fin 2015, voici un bilan rapide sous forme d’article, des conseils pour répliquer l’expérience et le compte rendu complet au format PDF, d’un mois de pérégrinations en France, aux côtés des associations !

Pourquoi une caravane du droit (bénévole) ?

Le but était de faire profiter un maximum de personnes engagées pour une meilleure gestion des déchets ménagers, de la compétence juridique qui peut parfois manquer au sein des associations ou collectifs locaux. Comme l’expérience de terrain est aussi très importante, et en particulier sur les problématiques environnementales, j’en ai profité au cours des étapes successives pour visiter un maximum de choses, qu’il s’agisse d’installations d’élimination (décharges) ou d’alternatives vertueuses (ressourceries, épiceries sans emballage, etc.).

Le contact avec les parties prenantes et les associations, sur le terrain, permet aussi de mieux comprendre « comment les choses se passent » (pour le pire et le meilleur…), et de réaliser des recoupements, identifier les obstacles récurrents, les opportunités…

En parallèle, j’ai rencontré plusieurs promotions d’étudiants en Master de droit de l’environnement (Limoges, Strasbourg, Paris et Lyon) afin d’évoquer le droit des déchets, leur gestion dans la pratique, le jeu d’acteurs et les parties prenantes. Nous avons également pu aborder l’utilité, pour les professionnels du droit, de mettre cette compétence au service d’une cause telle que la protection de l’environnement.

Une caravane du droit, à quoi ça sert ?

Pendant un mois marqué par une quinzaine d’étapes un peu partout en France, j’ai :

-rencontré des collectifs luttant pour le respect de la réglementation, notamment des installations d’élimination, et répondu à un maximum de questions qui pouvaient se poser à ce sujet, et le cas échéant posé les bases d’un travail de long terme sur le suivi desdites installations ;

-apporté des connaissances sur le contexte règlementaire propre au droit des déchets ménagers, de nature à faciliter l’action militante pour les collectifs promouvant le zéro déchet (fonctionnement des collectivités, fiscalité, contrats, etc.) ;

-visité des projets vertueux qui fonctionnent pour la réduction des déchets (épiceries sans emballages, ressourceries, etc.) ;

-participé à des réunions publiques / conférences organisées par les collectifs locaux.

Ce voyage a donc été bénéfique dans les deux sens : transmettre des connaissances je l’espère utiles aux militants d’un côté, apprendre et… toujours apprendre de l’autre !

Un rôle à jouer pour les juristes

Il y a au moins un constat à dresser à l’issue de ce tour : le besoin d’accès au droit en matière environnementale est gigantesque, en particulier pour les associations locales qui d’une part manquent souvent de moyens financiers, et d’autre part n’identifient pas toujours l’outil juridique comme utile / nécessaire, sauf dans des cas très marqués.

Rien qu’en matière de gestion des déchets, plusieurs centaines d’installations classées maillent le territoire, et impliquent donc des centaines d’industriels, de collectivités locales, des riverains, l’Etat… Imaginez le besoin, toutes thématiques environnementales confondues (énergie, eau, paysages, forêts, agriculture, etc.) !

Amis juristes, engagez-vous dans l’environnement, il y a largement de quoi trouver son bonheur ! 🙂

Comment organiser une caravane du droit ?

Un tel tour peut finalement s’organiser assez rapidement : il convient surtout de disposer de plusieurs semaines disponibles (idéal pour la fin des études…), de pouvoir s’appuyer sur une association suffisamment représentative, pour une thématique donnée, afin de faire connaître le projet rapidement / efficacement (petit article, support vidéo…), et de se lancer en acceptant de passer du temps au téléphone ou devant sa boîte mail ! Un tour de France est tout à fait jouable, mais aussi un tour d’une région donnée, pourquoi pas ?

Une fois les dates posées avec un peu de marge quand même (le programme peut se charger en cours de route !), il suffit de se lancer et l’accueil des gens sera toujours formidable ! J’ai pour ma part choisi de circuler en covoiturage et parfois en train, et de loger chez l’habitant (une nuit ou deux, pas plus). Un peu fatiguant sur la fin, mais absolument merveilleux en termes d’échanges intimes, forts et de transmission de connaissances.

Merci mille fois encore à toutes les personnes qui m’ont accueilli et véhiculé pendant 30 jours ! Je ne peux que vous conseiller, étudiants notamment, de vous lancer dans un tel périple : c’est inoubliable ! 🙂

N’hésitez pas à me contacter si vous voulez des petits conseils dans votre propre projet de tour environnemental (alterjure (at) gmail.com) !

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A propos Thibault Turchet

Avocat de formation, chargé d'affaires réglementaires et relations institutionnelles à Zero Waste France (ONG). Passionné par le droit de l'environnement, bloggeur régulier afin de décrypter le dessous des décisions de justice.
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